AP N°38-2026-10-28-00001 VigiEau
relatif à la situation de sécheresse du territoire isérois
APC n°DDPP-DREAL UD38-2026-10-24
portant descriptions complémentaires pour les installations exploitées par la société VICAT sur la commune de Montalieu-Vercieu
Permission de voirie 113-2026
ERT TECHNOLOGIES - sur l'ensemble de la commune
Permission de voirie 2026-147
CP TP -travaux télécom pour Orange - 15 Vallée Bleue
Arrêté de voirie 112-2026
BERTRAND TP - RD52 et Route du Revelon - Prolongation Arrêté de voirie 95-2026
Permission de voirie 2026-144
MTPe pour ENEDIS - 27 route de Vassieu
Arrêté de voirie 109-2026
MTPE - 27 route de Vassieu
AP n°38-2026-10-10-00001
autorisant les agents de la CCBD et les personnes mandatées à pénétrer dans les propriétés privées en vue de l'élaboration de plans de gestion des zones humides sur le territoire.
Arrêté de voirie 107-2026
SERPOLLET DAUPHINE - 35 route de Lyon (CD52L)
Décision du Maire 03/2026
Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre
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