14/01/2026
Pièces jointes
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Liste des délibérations - 08 janvier 2026.pdf (PDF - 0.36Mo)
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01-2026 Mise en place d_un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Montalieu-Vercieu.pdf (PDF - 0.14Mo)
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02-2026 Rémunération des agents recenseurs -Année 2026.pdf (PDF - 0.11Mo)
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03-2026 Convention avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre du projet social agréé par la CAF de l_Isère pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 0.14Mo)
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04-2026 Convention pluriannuelle d_objectifs jeunesse avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 0.14Mo)
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05-2026 Convention avec la régie municipale Vallée Bleue - Subvention 2026.pdf (PDF - 0.08Mo)
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06-2026 Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la section d_investissement Exercice 2026.pdf (PDF - 0.13Mo)
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07-2026 Décision modificative n° 2 du budget principal 2025.pdf (PDF - 0.09Mo)
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08-2026 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d_agir des communes.pdf (PDF - 0.15Mo)
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09-2026 Service Public de la Petite Enfance - Révision libre des attributions de compensation.pdf (PDF - 0.12Mo)
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