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CM du 08012026

Accueil / Vie municipale / Publication des Actes / CM du 08012026

14/01/2026

Pièces jointes

file_download Liste des délibérations - 08 janvier 2026.pdf (PDF - 0.36Mo) file_download 01-2026 Mise en place d_un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Montalieu-Vercieu.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 02-2026 Rémunération des agents recenseurs -Année 2026.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 03-2026 Convention avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre du projet social agréé par la CAF de l_Isère pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 04-2026 Convention pluriannuelle d_objectifs jeunesse avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 05-2026 Convention avec la régie municipale Vallée Bleue - Subvention 2026.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download 06-2026 Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la section d_investissement Exercice 2026.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 07-2026 Décision modificative n° 2 du budget principal 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 08-2026 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d_agir des communes.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 09-2026 Service Public de la Petite Enfance - Révision libre des attributions de compensation.pdf (PDF - 0.12Mo)
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6 place de la Mairie

38390 Montalieu-Vercieu - FRANCE

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