Conseil Municipal du 08 janvier 2026

14/01/2026

Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 18
18 PRÉSENTS :ATTAVAY Bernard, CHAUDET Florence, COUPAS Daniel, DA CONCEICAO Marilyne, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LEFEBVRE Fanny, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
5 Membres absents avec pouvoir : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à LEFEBVRE Fanny, DREVET Clémence pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric.
Soit 18 présents et 5 pouvoirs – 23 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
 
1- Délibération n°01 - 2026 : Mise en place d’un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Montalieu-Vercieu  
2- Délibération n°02 – 2026 : Rémunération des agents recenseurs – Année 2026
3- Délibération n°03 – 2026 : Convention avec l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre du projet social agréé par la CAF de l’Isère pour la période 2026-2030
4- Délibération n°04 – 2026 : Convention pluriannuelle d’objectifs jeunesse avec l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre pour la période 2026-2030
5- Délibération n°05 – 2026 : Convention avec la régie municipale Vallée Bleue – Subvention 2026
6- Délibération n°06 – 2026 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement - Exercice 2026
7- Délibération n°07 – 2026 : Décision Modificative n° 2 du budget principal 2025
8- Délibération n°08 – 2026 : Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
9- Délibération n°09 – 2026 : Service Public de la Petite Enfance : Révision libre des attributions de compensation