Conseil Municipal du 24 septembre 2025

26/09/2025

Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
12 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, CHAUDET Florence, DREVET Clémence, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, LEFEBVRE Fanny, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, PONTOIZEAU Arnaud, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, THÉVENOT Monique.
11 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à LEFEBVRE Fanny, COUPAS Daniel pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, DA CONCEICAO Maryline pouvoir à ROSSI Patrick, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, FOURNET Steve pouvoir à THÉVENOT Monique, LUTTRIN Jean-Claude pouvoir à GIROUD Christian, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, POULET Maxime pouvoir à DREVET Clémence, RUIS Céline pouvoir à HEURTEBISE Éric, ZABI Sabya pouvoir à DREVET Christiane
Soit 12 présents et 11 pouvoirs – 23 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
 
1- Délibération n°37/2025 : Création d’un poste fonctionnel de directeur général des services
2- Délibération n°38/2025 : Mise à jour du tableau des emplois - Suppression de 2 emplois permanents
3- Délibération n°39/2025 : Modification de la quotité de travail de 2 postes de restauration scolaire
4- Délibération n°40/2025 : Réorganisation du service de restauration scolaire – Suppression d’un emploi permanent à temps non complet création de 2 emplois permanents à temps non complet
5- Délibération n°41/2025 : Travaux sur réseaux d’éclairage public – Ajout de luminaires
6- Délibération n°42/2025 : Convention de reversement de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités économiques à la Communauté de communes de Balcons du Dauphiné
7- Délibération n°43/2025 : Convention de partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties sur les zones d’activités économiques à la Communauté de communes de Balcons du Dauphiné