15/04/2025
Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
13 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, RUIZ Céline, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
10 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à THÉVENOT Monique, CHAUDET Florence pouvoir à LUTTRIN Jean-Claude, DA CONCEICAO Maryline pouvoir à ZABI Sabya, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, DREVET Clémence pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny pouvoir à ROSSI Patrick, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, POULET Maxime pouvoir à GIROUD Christian.
Soit 13 présents et 10 pouvoirs – 23 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
1- Délibération n° 25-2025 : Modification des bénéficiaires du RIFSEEP
2- Délibération n°26-2025 : Fonds de concours auprès de la CCBD pour l’aménagement du parc municipal
3- Délibération n° 27-2025 : Adoption du budget primitif 2025
4- Délibération n°28-2025 : Fiscalité Directe Locale : taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
5- Délibération n°29-2025 : Contrat de partenariat avec la CNR pour le schéma directeur de requalification de la base de loisirs de la Vallée Bleue
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