Maire : Christian GIROUD
6 place de la Mairie
38 390 Montalieu-Vercieu
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Fax. 04 74 88 46 27
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Horaires d'ouverture :
lundi au jeudi : 9h-12h/13h30-17h
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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document

08/06/2010	Mardi 8 Juin 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – Décisions...
11/05/2010	Mardi 11 Mai 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – Autorisation signature PC extension...
14/04/2010	Mercredi 14 Avril 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – Compte Administratif...
23/03/2010	Mardi 23 Mars 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – Création 2 postes adjoints techniques 1ère classe (suite à avancement de grade)2 –...
12/02/2010	Vendredi 12 Février 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – Régie Office Tourisme: Remplacement membre conseil d’administration 2 – Mise en affectation des biens de la commune à...
14/01/2010	Jeudi 14 Janvier 2010 ORDRE DU JOUR : 1 – ACQUISITION CAMION NACELLE – Annulation...
07/12/2009	1 – LOCATIONS DIVERSES 2010 2 – DÉCISION MODIFICATIVE 3 – DÉCISION MODIFICATIVE POUR OFFICE DE TOURISME 4 – RESTITUTION LOGEMENT DU BUREAU DE POSTE
26/10/2009	1 – CONSTRUCTION ÉCOLE ET RESTAURATION SCOLAIRE – Acquisition terrain au Syndicat du Collège 2 – CONSTRUCTION NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE – Accept
22/09/2009	1 – Admission en non valeur (26 € - pénalités de retard paiement taxes urbanisme) 2 – Attribution subvention pour ravalement de façade 3 – Désaffect
27/07/2009	1 – Taxe de séjour 2 – Modification convention salle 3 – Modification tarification auditorium 4 – Modification indemnité spéciale de fonction
22/06/2009	1 – Révision POS et transformation en PLU 2 – Régularisation foncier Vallée Bleue 3 – Admission en non-valeur 4 – Tarifs garderie péri centre de lo
28/05/2009	1 - Primes personnel communal 2 - Demande subvention Conseil Général réhabilitation logement Grande Rue 3 - Caution emprunt SEMCODA 4 - Conve
09/04/2009	1- Mise à l'enquête publique de la désaffectation des chemins ruraux 2- Validation de la procédure conception réalisation pour la nouvelle école prim
18/03/2009	1- Approbation Compte Administratif 2008 2 - Affectation de résultats/3- Approbation Compte de Gestion 2008 4 - Budget Primitif 2009 5 - Vote des t
27/01/2009	1 - ELECTION 5ème ADJOINT 2 - MODIFICATION DES COMMISSIONS 3 - PLU 4 - DGE 2009 POUR RESTAURATION SCOLAIRE ET GROUPE SCOLAIRE 5 - INONDATIONS AUDI
02/12/2008	- Désignation de l'urbaniste pour le cahier des charges du PLU - Confirmation choix procédure « conception-réalisation » pour école et restaurant sco
03/10/2008	- Subvention d'équipement à la régie Office de Tourisme - Aménagement du château d'eau/Plan de financement prévisionnel - Vol Régie de recettes Octo
24/07/2008	- Délégation de signature au Maire pendant la durée du mandat (complément) - Droit de préemption sur les baux commerciaux et fonds de commerce - Dés
02/07/2008	- Règlement du marché hebdomadaire - Répartition Recettes supplémentaires - Emprunt - Mission de conduite d'opération bâtiments communaux - Attrib
30/05/2008	- Présentation du Budget Primitif 2008 - Ligne de trésorerie - Convention stade escalade avec Porcieu - Avenants Lors 1-3-5-6-7-9 (sols souples) 2c