Mairie de Montalieu-Vercieu
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ORDRE DU JOUR :
- Compte Administratif 2011
- Affectation du résultat
- Compte de Gestion 2011
- Renouvellement subvention Médiathèque
- Subvention Jeunes Sapeurs Pompiers
- Désignation représentants CLIS Vicat et Chimirec
- Approbation statuts du SIVU
o Transfert de compétence
o Nomination des délégués
- Transfert de compétence à la CCPC éclairage public
- Arrêt du PLU
DIVERS
- Décisions du Maire
o Remboursement sinistre dégât des eaux Espace Ninon Vallin
o Marché prestation intellectuelles pour étude complémentaire déplacements doux
o Contrat ASPOSAN (analyses légionelles)
o Contrat maintenance AEES Espace Ninon Vallin
o Contrat APAVE Espace Ninon Vallin