Mairie de Montalieu-Vercieu
Télécharger le document associé
ORDRE DU JOUR :
1 – Ouverture de crédits
2 – Exonération taxe sur les spectacles sportifs pour 2012
3 – Création poste Adjoint Administratif Principal 1ère classe
4 – Création poste Adjoint Technique Principal 1ère classe
5 – Suppression poste Adjoint Animation 2ème classe
6 – Attributions subventions pour ravalement de façades
7 – Ligne de trésorerie
8 – Convention de partenariat CNFPT / Commune
9 – Résidence Seniors
Divers
Décisions du maire
o Acquisition véhicule atelier municipal
o Assurance dommage ouvrage Ecole Primaire et Restaurant Scolaire